Gendarme de la Bourse : près de 2000 plaintes en 2023
Le médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) a reçu 1 922 demandes de saisine en 2023. De nombreux litiges ont porté sur les sociétés civiles de placement immobilier (SCPI) et sur les cryptoactifs.
Selon le rapport annuel du gendarme de la Bourse publié le 4 juin dernier, le nombre de saisines nouvelles du médiateur de l’AMF est resté à un niveau élevé en 2023. L’AMF a enregistré 1922 recours des épargnants contre 1900 en 2022. Le nombre de dossiers traités, lui, a légèrement baissé (2060, contre 2089 en 2022), et plus de la moitié d’entre eux (59%) ont donné lieu à des propositions favorables aux demandeurs. Les litiges portant sur le plan d’épargne en actions (PEA), l’épargne salariale et les ordres de Bourse sont restés stables, voire ont légèrement reculé. En revanche, la conjoncture immobilière dégradée a entrainé un doublement des contentieux portant sur les sociétés civiles de placement immobilier (SCPI) et sur le crowdfunding immobilier. Par ailleurs, les litiges relatifs aux cryptoactifs ont connu une forte augmentation, 88 épargnants ayant saisi l’AMF à ce sujet l’an dernier contre 54 en 2022. La hausse de ces contentieux est liée à la multiplication des plateformes enregistrées par l’AMF en tant que prestataires de services sur actifs numériques : elles étaient une centaine à la fin de l’année 2023.
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