Virginie choisit de soutenir l’UNICEF France avec son contrat d’assurance-vie

Virginie a déjà prévu la transmission d’une partie de son patrimoine à ses enfants

Virginie est mère de deux enfants : Julien, 38 ans, professeur de sciences économiques, et Claire, 35 ans, infirmière. Ils ont chacun bâti leur vie et ont des revenus suffisants, ils ont même investi dans la pierre. Cependant, leur mère souhaite leur garantir une sécurité supplémentaire pour l’avenir. Elle a donc prévu de leur transmettre un appartement situé à Lyon et de leur faire une donation de 100.000 euros chacun. L’impact fiscal de cette donation est nul. En effet, Virginie profite de l’abattement maximal permis par la loi française, renouvelable tous les quinze ans.

Virginie dispose aussi d’un contrat d’assurance-vie. Au départ, ses enfants figuraient seuls comme bénéficiaires (mentionnés dans la clause bénéficiaire du contrat). Cependant, Virginie a continué à réfléchir à ses différentes options et elle envisage désormais de gratifier une organisation recon-nue d’utilité publique. Elle confie son souhait à ses deux grands enfants : associer une ambition humanitaire à sa transmission. Cela lui tient à cœur. Claire et Julien, dont l’avenir matériel est assuré et la part successorale respectée, accueillent cette décision avec bienveillance. Rassurée sur ce point, Virginie peut désormais envisager plusieurs choix.

Un geste fort et altruiste grâce au contrat d’assurance-vie

Virginie choisit  d’exprimer son soutien à une organisation qu’elle connaît bien : l’UNICEF France. Depuis des années, elle suit avec attention les campagnes de l’organisation en faveur de la vaccination des enfants, de l’éducation et de l’accès à l’eau potable dans les zones de crise. Elle connaît l’impact concret de chaque action sur le quotidien des enfants et sait que même un petit don peut transformer des vies. 

Virginie décide donc d’inscrire l’UNICEF France comme bénéficiaire d’une partie des fonds accumu-lés sur son contrat d’assurance-vie. Elle est fière car son engagement va prendre une nouvelle forme : le soutien financier. Il s’agit d’un acte concret : elle apporte un soutien direct à des enfants vulnérables, souvent exposés à la maladie, à la faim, éloignés du système éducatif. Une seule étape reste nécessaire pour concrétiser ce projet : modifier la clause bénéficiaire de son contrat d’assurance-vie pour y inscrire ses volontés.

L’UNICEF France accompagne Virginie dans les démarches pratiques de sa transmission

Virginie contacte l’UNICEF France car elle sait que l’organisation propose un accompagnement gratuit, confidentiel et sans engagement, assuré par des juristes et des notaires diplômés. Leur rôle consiste à aider toutes les personnes souhaitant s’informer sur la transmission de patrimoine. C’est une bonne surprise : elle découvre une démarche simple. Il suffit d’envoyer un courrier à son assureur pour demander la modification de la clause bénéficiaire déjà renseignée. En l’occurrence, Virginie demande l’ajout de l’UNICEF France à la liste de ses bénéficiaires actuels, Julien et Claire.
Prudente et clairvoyante, elle décide de mentionner l’UNICEF France de manière complète. Pour cela, elle inscrit la dénomination précise de l’organisation, son adresse et son statut juridique. Ainsi, elle évite toute ambiguïté. Une fois cette étape accomplie, Virginie décide de prévenir le service legs et assurance-vie de l’organisation. Elle n’est pas obligée de le faire, mais la transpa-rence la rassure. Son choix sera respecté le moment venu.

Transmettre par le biais d’un contrat d’assurance-vie : un choix fiscalement avantageux

Au-delà de la simplicité de la démarche, Virginie découvre que son choix présente un intérêt également sur le plan fiscal. En effet, le capital versé sur son contrat d’assurance-vie est réputé hors succession : il échappe aux règles de la réserve héréditaire et de la quotité disponible, sauf en cas de primes manifestement exagérées. De plus, lorsqu’une association reconnue d’utilité publique comme UNICEF France en est bénéficiaire, elle est exonérée de droits de succession, ce qui permet d’affecter l’intégralité des sommes transmises à ses actions.

Mentions : 
*Données UNICEF  France