Optez pour un legs résiduel

Transmettre en deux fois

À la différence du legs graduel qui prévoit également un mécanisme de double transmission, le premier bénéficiaire n’a aucune obligation de conserver le bien légué. Sa seule obligation consiste à transmettre ce qui restera de ce legs, d’où l’appellation de legs résiduel.

Appliqué à la philanthropie, le legs résiduel consiste à gratifier dans un premier temps une personne physique, un parent ou un proche, puis à prévoir que, dans un deuxième temps, le legs recueilli soit transmis à l’OSBL (Organisme Sans But Lucratif) désigné par le testateur.

Biens transmis

Le legs résiduel doit porter sur des biens identifiables à la date de la transmission et subsistant en nature au décès du premier bénéficiaire. Il peut s’agir, par exemple, de biens immobiliers ou de biens mobiliers. Si ces biens sont vendus, le prix de vente ne peut être transmis au deuxième bénéficiaire. Si le prix de vente a servi à acheter de nouveaux biens, ces biens acquis en remploi ne peuvent pas non plus être transmis au second bénéficiaire. Il existe toutefois une exception à cette règle pour les portefeuilles de valeurs mobilières. En effet, la jurisprudence prévoit que si des arbitrages ont été réalisés au sein d’un portefeuille de titres, les nouveaux titres acquis en remploi du prix de cession doivent être transmis au second bénéficiaire.

Une solution sécurisante

Le legs résiduel constitue une bonne solution de transmission à double détente dans certains schémas familiaux. Par exemple, pour un couple sans enfant, le conjoint a ainsi la possibilité de gratifier l’OSBL de son choix tout en continuant à protéger son conjoint. L’époux survivant pourra si nécessaire consommer le patrimoine transmis jusque dans sa totalité pour faire face à ses besoins (vie quotidienne, loisirs, logement, santé…). Le solde du patrimoine transmis ne sera pas recueilli par les héritiers de l’époux survivant mais ira soutenir l’action d’une cause choisie préalablement par le défunt. Une personne veuve, avec un enfant âgé sans descendance peut également opter de façon judicieuse pour le legs résiduel. Son héritier aura une totale liberté dans la gestion du patrimoine recueilli. Il peut donner ou vendre les biens transmis. Il peut également reprendre à son compte l’intention libérale de son parent, conserver le bien transmis et le transmettre à l’OSBL à son décès.